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Marques déposées par l'association loi 1901 MUSEE DU CHAPEAU
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atelier musée du chapeau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atelier musée du chapeau
ASSOCIATION MUSEE DU CHAPEAU - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3226229
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
atelier musée du chapeau de MUSEE DU CHAPEAU

Présentation de la marque atelier musée du chapeau

Déposée le 29 avril 2003 par l'association loi 1901 MUSEE DU CHAPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « atelier musée du chapeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 MUSEE DU CHAPEAU domicilié(e) 16 ROUTE DE SAINT GALMIER, (n° SIRET : 32590814300010) ,42140 CHAZELLES-SUR-LYON - 42140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHRISTOPHE SÉBERT ATELIER-MUSEE DU CHAPEAU domicilié(e) 16 ROUTE DE SAINT GALMIER,42140 CHAZELLES-SUR-LYON - 42140 - France.

La marque atelier musée du chapeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier musée du chapeau est expirée depuis le 29 avril 2013.

MUSEE DU CHAPEAU a également déposé les autres marques suivantes : AMC


ASSOCIATION MUSEE DU CHAPEAU - Association loi 1901 - 16 ROUTE DE SAINT GALMIER, (n° SIRET : 32590814300010) ,42140 CHAZELLES-SUR-LYON - 42140 - France


JEAN-CHRISTOPHE SÉBERT ATELIER-MUSEE DU CHAPEAU - 16 ROUTE DE SAINT GALMIER,42140 CHAZELLES-SUR-LYON - 42140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vêtements, chapellerie Travaux de bureau ; publicité Distribution de prospectus - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Formation ; divertissement ; activités culturelles Publication de livres - Organisation de concours en matière de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.